Carburants : l’exécutif face à la grogne fiscale



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C’est le «ras-le-bol fiscal» du moment. Un litre d’essence (et de diesel) au-delà des 1,5 euro. Des automobilistes qui râlent et qui récoltent des dizaines de milliers de signatures sur Internet via plusieurs pétitions, et voilà les responsables politiques qui s’engouffrent dans ce mécontentement pour, du côté des oppositions, attaquer le gouvernement et son supposé «matraquage fiscal». Ou, côté majorité, défendre sa politique «révolutionnaire» en matière de transition énergétique.

«Fière»

«Aujourd’hui, le gouvernement fait 7 centimes sur le gazole, et encore l’année prochaine 6 centimes, c’est totalement disproportionné. Il faut absolument arrêter cette hausse, a attaqué lundi Ségolène Royal. Quand vous faites un centime de plus de fiscalité écologique, vous êtes obligés de baisser d’un centime ailleurs la fiscalité pour qu’il y ait une neutralité fiscale par rapport à l’écologie.» La sortie de l’ex-ministre socialiste de l’Ecologie est restée en travers de la gorge de Bruno Le Maire : Ségolène Royal«a mis en place la taxe carbone. Elle devrait être fière, a répliqué le ministre de l’Economie et des Finances mercredi. Elle est malhonnête par rapport aux défis climatiques, parce qu’elle est l’une des mieux placées pour savoir qu’il y a urgence à changer les comportements.»

Sauf que ce n’est pas à Royal, pourfendeuse de l’écologie «punitive», que la France doit la création d’une «contribution climat énergie» – l’appellation politiquement correcte de l’ancienne taxe carbone – en 2013. Elle n’était pas encore au gouvernement. Si les prix à la pompe augmentent aujourd’hui, c’est notamment en vertu de la trajectoire adoptée à l’époque consistant à pbader de 7 euros la tonne de CO2 en 2014 à 100 euros en 2030. Objectif avoué : rendre plus chères les énergies carbonées pour que les Français changent leurs modes de consommation.

Cette «trajectoire» carbone a depuis été accentuée. Fin 2017, sous l’impulsion de Nicolas Hulot, la France s’est fixée comme objectif d’atteindre le prix de 86 euros la tonne de CO2 en 2022 (contre à peu près 65 euros dans le schéma voté sous Hollande). Par ailleurs, le gouvernement a décidé de supprimer certains avantages fiscaux sur le diesel. On connaît donc l’étendue des hausses de taxes sur les carburants depuis plus d’un an et on sait qu’elles vont encore augmenter de près de 19 centimes par litre de gazole d’ici à 2022 (plus de 9 centimes pour l’essence).

«Chèque énergie»

S’il semble déterminé à brandir l’arme fiscale pour faire baisser la consommation d’essence, le gouvernement n’est pas le seul responsable de l’augmentation des prix à la pompe : en septembre, le baril de Brent coûtait près de 79 dollars, soit une augmentation de plus de 42 % en un an. Une hausse ralentie cette semaine après l’annonce de l’Arabie Saoudite de renforcer sa production pour faire baisser les prix. «Quand le pétrole est très cher, on peut avoir un renforcement des mesures de redistribution», a fait valoir le député LREM Matthieu Orphelin cette semaine à l’Assemblée. L’élu proche de Hulot a ainsi proposé un amendement au projet de loi de finances pour 2019 afin d’instaurer des crédits d’impôts en faveur des ménages modestes. Amendement qu’il a retiré après avoir entendu Le Maire énoncer ses mesures : augmentation du «chèque énergie» de 150 à 200 euros par an pour les plus modestes, crédit d’impôt pour changer sa cuve de fioul, extension de la prime à la conversion pour se doter d’une voiture hybride neuve (voire d’occasion pour les ménages non imposables)…

Il y a quelques mois, dans un rapport présenté au Parlement et coécrit par la nouvelle cheffe de file LREM de la commission des Finances, Bénédicte Peyrol, le Comité pour l’économie verte alertait sur la «nécessité» d’ badurer à la fiscalité écologique «une meilleure transparence, notamment quant à l’explication de l’utilisation des recettes». Ce qui éviterait au gouvernement d’être accusé d’augmenter les taxes sur les carburants seulement pour boucler son budget.

Lilian Alemagna



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